Les conduites addictives au travail concernent la consommation d'alcool, de médicaments psychotropes ou d'autres substances psychoactives, ainsi que certaines pratiques sans substance. Ces consommations, qu'elles soient occasionnelles ou installées, ont un impact direct sur la vigilance, la coordination et le jugement, ce qui en fait un facteur de risque d'accident du travail.
La prévention des addictions ne relève pas uniquement de la sphère privée du salarié : dès lors que la consommation a lieu sur le temps ou le lieu de travail, ou qu'elle affecte la sécurité au poste, elle devient un sujet de prévention des risques professionnels à part entière.
Un risque pour la personne et pour son entourage de travail
Le risque lié aux conduites addictives ne se limite pas à la personne concernée. Une vigilance réduite ou des réflexes altérés sur un poste exposé peuvent mettre en danger des collègues, notamment lors de la conduite d'engins, du travail en hauteur ou de l'utilisation de machines dangereuses.
- Baisse de vigilance et de coordination sur les postes à risque
- Altération du jugement dans les situations qui demandent une décision rapide
- Risque accru d'accident du travail et de trajet
- Dégradation possible du climat d'équipe lorsque la situation n'est pas traitée
Le cadre : entre obligations de l'employeur et respect des libertés individuelles
L'employeur est tenu à une obligation de sécurité qui l'oblige à prévenir les risques liés aux conduites addictives, notamment sur les postes de sécurité. Il peut, à ce titre, encadrer ou interdire la consommation d'alcool dans le règlement intérieur pour certains postes identifiés comme à risque, et organiser des contrôles dans des conditions strictement définies et proportionnées.
Toute mesure de contrôle doit être proportionnée, ciblée sur des postes de sécurité clairement identifiés, et prévue par le règlement intérieur ou une note de service portée à la connaissance du personnel. Une pratique ne respectant pas ce cadre expose l'employeur à un risque juridique.
Repérer une situation à risque sans stigmatiser
Le repérage d'une conduite addictive au travail est délicat : il doit éviter à la fois le déni collectif et la stigmatisation individuelle. L'encadrement de proximité joue un rôle clé, à condition d'être formé et soutenu, et non laissé seul face à des situations complexes.
| Niveau d'action | Ce qui relève de ce niveau |
|---|---|
| Prévention collective | Information, sensibilisation, règles claires inscrites au règlement intérieur, formation de l'encadrement |
| Repérage individuel | Entretien avec la personne concernée par un responsable formé, orientation vers le service de santé au travail |
| Traitement d'une situation grave | Mesures immédiates de sécurité si un danger est identifié, accompagnement dans la durée |
Intégrer les addictions dans la démarche de prévention
- Identifier les postes de sécurité concernés et les faire figurer dans le DUERP
- Définir des règles claires, connues de tous, sur la consommation d'alcool et les pots d'entreprise
- Former l'encadrement au repérage des signaux et à la conduite d'un entretien
- Associer le service de santé au travail à la démarche de prévention
- Prévoir une procédure d'accompagnement, distincte d'une procédure disciplinaire, pour les personnes en difficulté
Lorsqu'un accident ou un incident grave met en cause l'état d'une personne au moment des faits, une enquête interne permet de reconstituer les circonstances avec rigueur, avant toute décision, dans le cadre d'une analyse préalable objective.