La plupart des entreprises savent ce qu'elles devraient faire en matière de prévention. Ce qui manque le plus souvent, c'est une méthode de mise en œuvre : qui pilote, avec quel temps, selon quel calendrier, et comment on vérifie que les actions produisent un effet.
Étape 1 : engager la direction et désigner un pilote
La démarche commence par une décision explicite de la direction : objectifs, moyens alloués, personne chargée du suivi. L'employeur doit par ailleurs désigner un ou plusieurs salariés compétents pour s'occuper des activités de protection et de prévention des risques. À défaut de compétence interne disponible, il peut faire appel à un intervenant extérieur.
Étape 2 : réaliser l'état des lieux
- Rassembler les données existantes : accidents du travail, maladies professionnelles, absentéisme, presqu'accidents
- Récupérer les documents disponibles : document unique, rapports de vérifications périodiques, fiche d'entreprise du SPST
- Recenser les unités de travail réelles et les effectifs concernés
- Identifier les projets à venir susceptibles de modifier les expositions (nouveaux locaux, nouvelles machines, réorganisation)
Étape 3 : évaluer les risques sur le terrain
L'évaluation s'appuie sur l'observation des situations de travail et sur des entretiens avec les salariés concernés. Elle aboutit à un inventaire des risques par unité de travail, hiérarchisé selon la gravité potentielle, la probabilité d'occurrence et le nombre de personnes exposées. Ce résultat est transcrit dans le document unique.
Étape 4 : construire un plan d'action hiérarchisé
| Élément du plan | Ce qu'il doit contenir |
|---|---|
| Action | Mesure précise, formulée en termes vérifiables |
| Niveau de prévention | Suppression, substitution, protection collective, organisation, protection individuelle, information |
| Responsable | Une personne nommée, pas un service |
| Échéance | Une date réaliste, tenant compte des contraintes budgétaires |
| Moyens | Budget, temps, compétences nécessaires |
| Indicateur de réalisation | Comment on saura que l'action est effective et efficace |
Un plan d'action comportant uniquement des actions de formation et de rappel de consignes signale que les mesures en amont n'ont pas été examinées.
Étape 5 : suivre et réévaluer
Le suivi suppose un rendez-vous régulier, idéalement trimestriel, où l'on vérifie l'avancement des actions et où l'on intègre les événements survenus depuis : accidents, presqu'accidents, changements d'organisation. La mise à jour du document unique découle naturellement de ce suivi, au lieu d'être un exercice annuel réalisé dans l'urgence.
Quels indicateurs suivre ?
- Indicateurs de résultat : nombre d'accidents avec arrêt, taux de fréquence, taux de gravité, maladies professionnelles déclarées
- Indicateurs d'activité : taux de réalisation du plan d'action, nombre de situations analysées, nombre de presqu'accidents remontés
- Indicateurs de moyens : temps consacré à la prévention, budget engagé, personnes formées
Les indicateurs de résultat seuls sont trompeurs dans les petites structures : une année sans accident n'y prouve pas la maîtrise du risque. Ils doivent être combinés à des indicateurs d'activité.