Les risques pour la reproduction liés au travail concernent aussi bien les hommes que les femmes. Certains agents chimiques, physiques ou biologiques peuvent altérer la fertilité, affecter le déroulement d'une grossesse ou nuire au développement de l'enfant à naître ou allaité.
Ce risque doit être pris en compte dans l'évaluation générale des risques professionnels, indépendamment de toute situation de grossesse déclarée, car certains effets se produisent avant même que la grossesse ne soit connue.
Quels agents sont concernés ?
| Catégorie | Exemples de sources d'exposition |
|---|---|
| Agents chimiques reprotoxiques | Certains solvants, pesticides, métaux lourds, médicaments cytotoxiques manipulés en milieu de soin |
| Agents physiques | Rayonnements ionisants, certaines vibrations et postures pénibles en fin de grossesse |
| Agents biologiques | Certains agents infectieux rencontrés en milieu de soin, agricole ou en petite enfance |
| Facteurs organisationnels | Travail de nuit, station debout prolongée, port de charges lourdes |
Les substances classées CMR (cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction) font l'objet d'une vigilance renforcée. Leur présence doit être recensée précisément, y compris lorsqu'elles ne sont utilisées qu'occasionnellement.
Évaluer l'exposition dans l'entreprise
Recenser les produits et agents utilisés à l'aide des fiches de données de sécurité
Identifier les postes et tâches exposant à des agents reprotoxiques, physiques ou biologiques
Évaluer la fréquence, la durée et l'intensité de l'exposition réelle
Distinguer les mesures de prévention déjà en place de celles restant à renforcer
Consigner cette évaluation dans le document unique
Les obligations spécifiques à la grossesse
Dès qu'une salariée informe son employeur de sa grossesse, ou dès que son état est médicalement constaté, des dispositions spécifiques de protection s'appliquent. Certains postes exposant à des agents dangereux pour la grossesse ou l'allaitement sont interdits, sauf mesures de protection suffisantes ou aménagement du poste.
Aménager le poste ou les horaires lorsque cela est possible et suffisant pour supprimer l'exposition
Affecter temporairement la salariée à un autre poste en l'absence d'aménagement satisfaisant
Suspendre le contrat de travail avec maintien de la rémunération lorsqu'aucun reclassement n'est possible
Associer le médecin du travail à ces décisions
Réduire l'exposition : la méthode de prévention
Comme pour tout risque chimique ou physique, la prévention doit respecter la hiérarchie des mesures : suppression ou substitution de l'agent dangereux en priorité, puis réduction de l'exposition par des mesures collectives, et enfin protection individuelle en dernier recours.
Substituer les substances reprotoxiques par des alternatives moins dangereuses lorsque cela est possible
Capter les émissions à la source et ventiler les locaux concernés
Former les salariés exposés aux modes opératoires sécurisés et à l'étiquetage des produits
Assurer la traçabilité des expositions pour le suivi individuel de santé
Cette traçabilité est essentielle : elle permet au service de santé au travail d'assurer un suivi adapté et de documenter, si nécessaire, une exposition passée.