La traçabilité des expositions consiste à conserver, pour chaque salarié, la mémoire des risques auxquels il a été exposé : nature de l'agent, période, niveau, poste occupé et moyens de protection en place. Elle sert trois objectifs : orienter le suivi médical, permettre la reconnaissance ultérieure d'une maladie professionnelle et alimenter la prévention collective.
Le délai de latence, cœur du problème
Un cancer professionnel peut se déclarer vingt à quarante ans après le début de l'exposition. À cette échéance, les procédés ont changé, les équipes ont été renouvelées et l'organisation n'a plus rien de comparable. Seule une trace écrite constituée au moment de l'exposition permet de reconstituer l'historique de manière crédible.
Ce que la réglementation impose de tracer
| Objet | Contenu | Conservation |
|---|---|---|
| Liste des travailleurs exposés à des agents CMR | Identité, nature de l'exposition, durée et niveau lorsqu'il est connu | Tenue à jour et transmise au service de prévention et de santé au travail |
| Dossier médical en santé au travail | Informations sur l'état de santé, expositions et avis médicaux | Au moins 40 ans après la fin de l'exposition pour certains risques |
| Fiche d'exposition à l'amiante | Nature des travaux, niveaux d'empoussièrement, protections utilisées | Remise au salarié et conservée par l'employeur |
| Document unique | Versions successives de l'évaluation des risques | Au moins 40 ans, accessible aux salariés concernés |
| Déclaration des facteurs de pénibilité | Expositions dépassant les seuils, déclarées en DSN | Traçabilité assurée par le compte professionnel de prévention |
L'employeur doit informer chaque salarié concerné des expositions le concernant et lui remettre, lors de son départ, les éléments prévus par la réglementation lorsqu'ils existent — notamment pour les agents chimiques dangereux et l'amiante.
Organiser une traçabilité qui tienne dans le temps
- Rattacher la traçabilité au poste et à l'unité de travail, pas seulement à la personne : les salariés changent, les postes restent
- Dater et versionner chaque évaluation, chaque mesurage et chaque changement de procédé
- Conserver les fiches de données de sécurité des produits utilisés, y compris ceux retirés du catalogue
- Archiver les résultats de métrologie (bruit, poussières, agents chimiques) avec les conditions de mesure
- Prévoir la conservation lors des réorganisations, cessions, fusions ou changements de logiciel
- Garantir la confidentialité : les données de santé relèvent du seul service de prévention et de santé au travail
Traçabilité et protection des données
Les informations d'exposition sont des données personnelles, parfois des données de santé. Leur traitement doit reposer sur une base légale, être limité aux finalités de prévention et de suivi médical, et faire l'objet de mesures de sécurité et d'une durée de conservation justifiée. L'accès doit être restreint aux personnes qui en ont besoin pour exercer leurs missions.