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Articles et repères sur la prévention des risques
Des contenus courts et utiles pour comprendre vos obligations et structurer votre démarche de prévention.
À lire en priorité
Trois repères pour avancer selon votre besoin
DUERP
Comprendre ce que votre document unique doit réellement contenir
Obligations, contenu, mises à jour et passage concret de l'évaluation au plan d'action.Lire l'article sélectionnéDécouvrir la prestation DUERP
Accompagnement annuel
Évaluer le budget d'un accompagnement prévention sur l'année
Ce que finance le suivi annuel et les situations dans lesquelles cette organisation devient utile.Lire l'article sélectionnéDécouvrir Solution Prévention
Enquêtes internes
Savoir quand ouvrir une enquête après un signalement
Les critères de déclenchement, les premières décisions et les erreurs à éviter.Lire l'article sélectionnéDécouvrir les enquêtes internes
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Tous les articles (78)Solution Prévention (3)DUERP (5)Enquêtes internes (3)Démarche de prévention (9)Obligations et acteurs (5)Risques chimiques (14)Risques physiques (6)Risques psychosociaux (7)TMS et ergonomie (4)Accidents et sécurité (6)Organisation du travail (6)Fonction publique (10)
Fonction publique
Enquête administrative et protection fonctionnelle : quelle articulation ?
La protection fonctionnelle peut-elle être accordée sans enquête administrative ? Comment les deux démarches s'articulent pour l'agent et pour l'autorité territoriale.Lire l'articleVoir la catégorieFonction publique
Enquête administrative et procédure disciplinaire : quelles différences ?
Objet, garanties, calendrier : les différences entre une enquête administrative et une procédure disciplinaire dans la fonction publique, et comment elles s'articulent.Lire l'articleVoir la catégorieFonction publique
Signalement de harcèlement dans une mairie : que doit faire l'autorité territoriale ?
Un agent signale des faits de harcèlement dans une mairie : quelles sont les premières démarches de l'autorité territoriale, et comment structurer la réponse.Lire l'articleVoir la catégorieFonction publique
Peut-on externaliser une enquête administrative dans la fonction publique ?
Une collectivité peut-elle confier son enquête administrative à un intervenant extérieur ? Cadre, avantages et limites de l'externalisation dans la fonction publique.Lire l'articleVoir la catégorieFonction publique
Confidentialité d'une enquête administrative : qui peut accéder aux informations ?
Qui peut consulter les éléments d'une enquête administrative : autorité territoriale, agent signalant, personne mise en cause ? Le point sur la confidentialité applicable.Lire l'articleVoir la catégorieFonction publique
Quel est le prix d'une enquête administrative externe ?
Combien coûte une enquête administrative externe dans la fonction publique ? Tarif de référence : 1 000 € HT par journée d’intervention et facteurs de devis.Lire l'articleVoir la catégorieVous cherchez une réponse rapide ? La foire aux questions traite les interrogations les plus fréquentes.
Une question précise sur votre situation ?
Plutôt qu'un article générique, un échange de quinze minutes permet souvent d'y voir clair. Écrivez-nous.